Propriété du site
Adapei 69, Association métropolitaine et départementale des parents et amis des personnes handicapées mentales.
75 cours Albert Thomas – 69003 Lyon
Téléphone : 04 72 76 08 88
Association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Conception de la plateforme
Adapei 69
75 cours Albert Thomas – 69003 Lyon
Téléphone : 04 72 76 08 88
Hébergement du site intranet
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Droits d’auteur
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, animations, sons, logos, icones et jeux appartenant à Adapei 69 Formation ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive d’Adapei 69 Formation à l’exception des documents téléchargeables, des vidéos, des jeux en ligne, marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit d’Adapei 69 Formation. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Ce site est sous licence CC BY-NC-ND 4.0
Protection des données personnelles
Conformément avec le Règlement (UE) 2016/679, la directive (UE) 2016/80 du 27 avril 2016 et les dispositions de la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes et modifiant la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez demander à accéder aux informations qui vous concernent pour les faire rectifier, modifier, supprimer, pour en demander la portabilité ou pour vous opposer à leur traitement par courriel en écrivant à delegue-protection-donnees@adapei69.fr ou par courrier : Délégué à la Protection des Données Personnelles – Karim Djelloul Mazouz, Adapei 69, 75 cours Albert Thomas – 69003 Lyon
Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, l’Adapei 69 en fait un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) et conformément au RGPD (Règlement Général de la Protection des Données). Les informations utilisées ne le sont qu’à des fins associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues. Pour plus d’informations sur la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.
Cookie sur ce site
Afin de procéder à des statistiques (ex : estimation de la fréquentation du site), à l’amélioration de votre navigation (ex : privilégier ou développer l’optimisation de notre site pour tel navigateur et tel type d’affichage-couleur) et pour des raisons de sécurité (ex: pouvoir déterminer l’origine de spam), nous pouvons être amenés à collecter des données vous concernant, que ce soit par exemple votre adresse IP ou vos variables d’environnement par l’utilisation de « cookies ». Un ‘cookie’ est un bloc de données envoyé à votre navigateur par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Un ou plusieurs ‘cookies’ peuvent être placés de manière anonyme sur le disque dur de votre ordinateur. Ces cookies ne comportent aucune information à caractère privé, ou qui puisse permettre de vous identifier. Ils permettent simplement au Site d’améliorer les services proposés. L’utilisation des cookies est optionnelle, mais recommandée. Vous pouvez néanmoins bien entendu vous opposer à leur présence et les refuser et supprimer. A cette fin, consultez les fichiers d’aide de votre navigateur.